Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISOFT
NOREXCO, S.A.

Numéro de dépôt :
3896228
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022
MINISOFT de NOREXCO

Présentation de la marque MINISOFT

Déposée le 10 février 2012 par la Société Anonyme (SA) NOREXCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOREXCO domicilié(e) 16 RUE DES CHASSEURS - 74100 - VILLE LA GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 337 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOREXCO, Mme BEGTOFT-VERNAY BETTINA domicilié(e) 16 RUE DES CHASSEURS - 74100 - VILLE LA GRAND - France.

La marque MINISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISOFT est expirée depuis le 10 février 2022.

NOREXCO a également déposé les autres marques suivantes : SOFT , PROMAX , NOREXCO , ECOSOFT , SOFTGOM , SECURE-STOP , MAXISOFT , ControlMax


NOREXCO, S.A. - 16 RUE DES CHASSEURS - 74100 - VILLE LA GRAND - France - SIREN 335337986


NOREXCO, Mme BEGTOFT-VERNAY BETTINA - 16 RUE DES CHASSEURS - 74100 - VILLE LA GRAND - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Machines et machines-outils, à savoir : machines destinées à la pulvérisation de tous produits ; machines destinées au sablage sec ou humide ; machines et souffleries d'aspiration à usage industriel en particulier machines et installations destinées à la récupération des abrasifs et des produits de sablage ; systèmes de gommage et d'hydro-gommage. ; Appareils de production de vapeur et de pression destinés à propulser des produits de tous types et en particulier pour le sablage à sec et le sablage humide. ; Moteurs autres que pour véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.