Déposée le 10 février 2012 par la Société Anonyme (SA) NOREXCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOREXCO domicilié(e) 16 RUE DES CHASSEURS - 74100 - VILLE LA GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 337 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOREXCO, Mme BEGTOFT-VERNAY BETTINA domicilié(e) 16 RUE DES CHASSEURS - 74100 - VILLE LA GRAND - France.
La marque MINISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOREXCO, S.A. - 16 RUE DES CHASSEURS - 74100 - VILLE LA GRAND - France - SIREN 335337986
NOREXCO, Mme BEGTOFT-VERNAY BETTINA - 16 RUE DES CHASSEURS - 74100 - VILLE LA GRAND - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Machines et machines-outils, à savoir : machines destinées à la pulvérisation de tous produits ; machines destinées au sablage sec ou humide ; machines et souffleries d'aspiration à usage industriel en particulier machines et installations destinées à la récupération des abrasifs et des produits de sablage ; systèmes de gommage et d'hydro-gommage. ; Appareils de production de vapeur et de pression destinés à propulser des produits de tous types et en particulier pour le sablage à sec et le sablage humide. ; Moteurs autres que pour véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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